MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site www.studiohele.fr (ci-après « le Site ») est édité par Hélène Charpentier EI, exerçant en micro-entreprise sous le nom commercial Studio Hêlê, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 882 987 209 00021.
Siège de l'activité : 827 Chemin de la Rapaudière, 69290 Pollionnay, France.
Téléphone : 06 31 19 90 00.
Adresse e-mail : contact@studiohele.fr.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
La dénomination « Studio Hêlê » constitue une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro national 4989526.
2. Direction de la publication
Hélène Charpentier, en sa qualité de propriétaire et responsable de l'activité, assure la direction de la publication du Site et peut être contactée aux coordonnées de l'Article 1.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par Wix Online Platform Limited, dont le siège social est situé 1 Grant's Row, Dublin 2, D02HX96, Irlande — contact : (+1) 415 358 0857, ou via le centre d'assistance accessible depuis support.wix.com.
4. Conception du site
Le Site a été conçu et est maintenu par Studio Hêlê.
5. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement, sous réserve des coûts de connexion à internet propres à chaque utilisateur. Studio Hêlê met en œuvre les moyens raisonnables à sa disposition pour en assurer un accès continu, sans pouvoir être tenue responsable des interruptions liées à la maintenance, à une mise à jour, ou à un dysfonctionnement imputable à l'hébergeur ou à toute cause qui lui est extérieure.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site — textes, illustrations, dessins, photographies, logo, identité visuelle, mise en page, arborescence — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Hélène Charpentier EI / Studio Hêlê, sauf mention contraire explicite ou accord d'utilisation de ressources tierces appartenant aux partenaires, clients ou fournisseurs de Studio Hêlê.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de la direction de publication nommée ci avant, est interdite et pourra donner lieu à des poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La dénomination « Studio Hêlê » et le logo associé sont des marques déposées ; toute utilisation non autorisée de ces signes engage la responsabilité de son auteur.
7. Documents contractuels complémentaires
Les commandes passées sur le Site sont régies par les Conditions générales de vente (CGV) de Studio Hêlê, document/page distinct(e) disponible sur le Site.
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site, ainsi que la gestion des cookies et traceurs, sont décrits en détail dans la Politique de confidentialité de Studio Hêlê, également document/page distinct(e) et disponible sur le Site.
Ces deux documents/pages font partie intégrante des présentes mentions légales.
8. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Studio Hêlê n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
9. Limitation de responsabilité
Studio Hêlê s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Studio Hêlê ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris ceux liés à un équipement inadapté ou à un dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Lyon, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur applicables aux clients particuliers.
11. Modification des mentions légales
Studio Hêlê se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Il appartient à l'utilisateur de les consulter régulièrement.